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Secrétariat général, cabinet

Présentation des notices

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  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

    • 1180200501 AR 125 à 532
      Titre : 3.1. Missions permanentes
      Date : 1800/1999

      • 1180200501 AR 134 à 246
        Titre : 3.1.2. Budget et comptabilité
        Date : 1800/1998

        • 1180200501 AR 160 à 246
          Titre : 3.1.2.2. Comptabilité
          Date : 1800/1998

          • 1180200501 AR 174
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptabilité de la fabrication des billets : Comptabilité de la Direction Générale de la Fabrication des Billets, intégration au système comptable de la Banque dans le cadre du projet COGE01 : note, étude, mai 1997 - août 1998
            Date : 1997-1998

          • 1180200501 AR 175
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude) : Taxe sur le chiffre d'affaires de la Banque de France, application : étude, note, circulaire, correspondance, oct. 1948 - dec. 1976
            Date : 1948-1976

          • 1180200501 AR 176
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude) : janv. 1958 - janv. 1974
            Date : 1958-1974

          • 1180200501 AR 177
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude)
            Date : 1962-1966

          • 1180200501 AR 178
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude)
            Date : 1967-1971

          • 1180200501 AR 179
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude) : fev. 1974 - dec. 1976
            Date : 1974-1976

          • 1180200501 AR 180
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude) : mars 1977 - dec. 1979
            Date : 1977-1979

          • 1180200501 AR 181
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude) : juil. 1981 - mars 1983
            Date : 1981-1983

          • 1180200501 AR 182
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude) : mai 1983 - avr. 1984
            Date : 1983-1984

          • 1180200501 AR 183
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude) : Versement par la Banque de France de l'impôt sur les sociétés pour les exercices 1981 à 1988, déclaration : note, étude, juil. 1981 - mars 1990 ; Versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque pour les exercice 1984 et 1985 : note, étude, 1984 - 1985
            Date : 1981-1990

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